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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus
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Conserva Plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conserva Plus
conserva plus, SAS

Numéro de dépôt :
3998237
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
Conserva Plus de conserva plus

Présentation de la marque Conserva Plus

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conserva Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus domicilié(e) 12 allée de la Mousselle - 94370 - sucy en brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, conserva plus domicilié(e) 12 allée de la Mousselle - 94370 - sucy en brie - France.

La marque Conserva Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conserva Plus est expirée depuis le 16 avril 2023.

conserva plus a également déposé les autres marques suivantes : AutoLevel , STNTUS , FoodVac , vacusave


conserva plus, SAS - 12 allée de la Mousselle - 94370 - sucy en brie - France


conserva plus - 12 allée de la Mousselle - 94370 - sucy en brie - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.